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LETTRE D'INFO DU CDS 06

X. Pennec

18 janvier 1999


Agenda


Réunions CDS 06 (décembre 1998 et janvier 1999)

Secours

Deux accidents sont à déplorer en cette fin d'année 1998 : un décès à la Mescla ayant entraîné un secours et un auto-secours aux Primevères.

Mescla, dimanche 19 décembre

Jérome Leroy, plongeur bien connu de beaucoup d'entre nous, plongeait samedi 18 à la Mescla, en préparation à une plongée profonde prévue pour janvier: reconnaissance du S2 jusqu'après le point bas de -68, et portage de bouteilles relais. Dimanche matin il n'était pas ressorti et ses copains ont donné l'alerte. 4 plongeurs ont été engagés à sa recherche, 2 dans le S2 jusqu'au point bas (Didier Sessegolo et Thierry St Dizier), 2 en assistance à l'entrée du S2. Vers 14h, les plongeurs de pointe étaient de retour, ils avaient trouvé le corps de Jérome, apparemment victime de problèmes techniques sur son volume constant au cours de son retour. Le corps a été ressorti en fin d'après midi.

Che-che et Thierry ont replongé deux fois dans la semaine pour retourner chercher les 4 bouteilles (pleines), puis une palme, qu'ils ont retrouvé à 5/6m. Les circonstances de l'accident ne sont pas encore élucidées.

Une enveloppe est à disposition à l'Aven-Club du Pays Grassois pour aider la famille de Jérôme.

Incidemment, cet accident remet à l'ordre du jours les volontés d'interdire la grotte : la convention avec la mairie (doucement enterrée depuis deux ans) est à réactualiser d'urgence.

Primevères, mardi 27 décembre

Au cours d'une désob au (fin-) fond des Primevères à -317, un gros bloc (environ 700 kg !) s'est détache de la paroi, entraînant dans sa chute un bloc plus petit qui est venu heurter et coincer Dada (Daniel Cavani) dans le méandre où il était en train de percer. Bilan médical après coup : enfoncement de la cage thoracique, 6 côtes cassées et une vertèbre fracturée.

Devant l'ampleur du travail pour les secours (la civière ne passe pas dans de nombreux méandres), Dada est remonté avec l'assistance de François Santoro et ils ont réussi a sortir en 8 heures, puis a descendre à l'hôpital ou Dada est resté jusqu'à mercredi 6 janvier.

Stages

Stage réchap à la Turbie

Il y a eu peu de participants cette année (35 à 40) sans doute à cause des convocations tardives. Il a été proposé d'avancer ce stage vers la mi-octobre l'an prochain. 5 amarrages sont manquants depuis le stage. Regardez vos baudriers~!

Équipement

Au cours des journées EFS de novembre dernier (Vercors), un débat a eu lieu sur l'équipement des cavités classiques en broches collées. Il a été décidé de mettre en place un document de référence proposant des recommandations officielles de la fédération sur ces techniques d'équipement. Une réunion préparatoire aura lieu au mois de janvier, suivie d'un stage fin février dont l'objectif est la définition du texte de référence. Un stage de 2 à 3 jours devrait alors être organisé par le CDS pour mettre en application les techniques et équiper quelques cavités du département. Jeunesse et Sports vient de signer une convention avec le CDS et s'engage à allouer la somme de 11350F pour l'équipement des cavités et des canyons du département. Une partie de cette somme pourrait être utilisée pour subventionner le stage.

Chiroptères

Le stage sur l'étude des chiroptères organisé en collaboration avec Daniel Demontoux (association des chiroptères de Provence) est confirmé le week-end du 30-31 janvier 1999 à St Cézaire, chez Choucas (Francis Schira, 939 chemin de l'Auvière, St Cézaire). Prévoir le couchage et la nourriture, et surtout s'inscrire très rapidement auprès d'Eric Madelaine.

Chef d'équipe secours

Le stage aura lieu à l'Audibergue (refuge à la station) les week-ends du 6-7, 13-14 et 20-21 mars 1999. Le prix sera de 200 FF par week-end pour les stagiaires. Prévoir le matériel de couchage car il n'y aura pas assez de lits (mais il y aura de la place par terre) pour tous.

Assemblée générale

La date de l'AG a été fixée au vendredi 5 février. Tout le comité directeur doit être réélu. 5 candidatures seulement ont été reçues alors que 6 membres sont obligatoires dans le comité directeur.

Région Q

L'assemblée générale aura lieu le samedi 6 février à Oullioules dans le Var. Un appel à candidature pour fournir les postes a été lancé.

9000 FF de subvention ont été accordés cette année, mais au prorata du budget réalisé (6000 FF au lieu d'un prévisionnel de 50~000 FF). Ce ne sont donc que 2000 FF qui arriverons dès que les comptes certifiés conformes seront remis.

A priori, cette subvention devrait servir (en partie) à aider deux stages initiateurs régionaux prévus dans le var, ainsi que le stage chef d'équipe secours (lui aussi régional).

FFS

Suite aux problèmes financiers rencontrés l'an dernier, la fédération a lancé une demande de souscription pour permettre l'aménagement des nouveaux locaux de Lyon. Il faudrait obtenir 200F par spéléo pour la moitié des fédérés. La moitié des sommes versés est déductible des impôts. L'appel à souscription est disponible dans les derniers numéros de Spelunca et spéléo (voir également ci-après).

Maison des sports de plein air à la Moulière

R. Romagnoli et J.L. Guilleman ont rencontré le maire de la commune de Caille qui propose de transformer une maison, actuellement en travaux, à la Moulière en un gîte d'accueil pour les pratiquants d'activités de plein air. 2 MF sont nécessaires pour aménager les 400 m2 de bâtiment. Il y aurait à terme 3 appartement et des salles collectives disponibles pour un coût modique (30 à 40 F par nuit). Les travaux seront supportés à 75 % par le conseil général et à 25 % par la commune. Le maire veut juste s'assurer que la fréquentation sera suffisante pour permettre cette dépense. Un estimation du nombre d'intéressés a donc été demandée, notamment dans le milieu spéléo (contactez Raoul).

Coloration du Sanson

Le club Martel a rendu son rapport sur la coloration du Sanson (le CDS avait donné 1kg de fluo pour cette opération). Le rapport est disponible dans la bibliothèque du CDS. Une synthèse a été demandée pour figurer dans le prochain bulletin CDS.

St Joseph

Fred. Robert (Cannes) demande la possibilité de travailler dans le Saint-Joseph et l'emprunt du matériel CDS nécessaire pour l'équipement. Le CDS a répondu que le club n'était pas à jour de ses cotisations depuis 2 ans...

Christian Mellot a fourni au CDS un exemplaire de son livre comme rapport pour la subvention club qui lui a été accordée cette année.

Des bruits courent comme quoi la deuxième voûte mouillante aurait été cassée. Christian menace de porter ca devant la justice. Il est de l'avis général qu'il vaudrait mieux régler ça entre spéléos plutôt que de porter ça sur la place publique.

Proposition d'emploi à l'ACL

Le centre de loisir ACL basé sur la Haute-Roya recherche une personne détenteur d'un Brevet d'état spéléo pour accompagner des groupes sous terre.

Encadrement des débutants et emploi jeune

Lors des journées d'étude EFS, la question du renouvellement des fédérés dans les clubs a été soulevée: la population des fédérés vieillit. Souvent, les plus expérimentés parmi les club ne prennent pas le temps nécessaire pour former le débutants. Il a été suggéré de mettre en place une structure école pour accueillir et former les nouveaux jusqu'à ce qu'ils deviennent autonomes. La création d'une telle structure sur les Alpes-Maritimes pourrait être l'occasion de l'ouverture d'un poste emploi jeune pour un moniteur fédéral ou un Brevet d'état.

Maison départementale des sports

Elle ouvre ses portes à Saint Laurent du Var et elle propose au CDS de lui accorder un local. Pour un montant (à fixer) de 150 à 200 F/mois, elle propose un secrétariat, des salles de réunion avec vidéo, un bureau, un garage pour entreposer le matériel...

Syndicat Intercommunal Levens / Conte / L'Escarens / Nice (SILCEN)

Le Silcen étudie l'aquifère du jurassique du Paillon (un forage existe à -150). Le Silcen avait contacté le club Martel et propose aujourd'hui au CDS d'établir une convention pour officialiser une action commune concernant la surveillance et l'assainissement des eaux. Le club Martel resterait l'acteur privilégié mais le CDS deviendrait le partenaire officiel de cette collaboration.

Festival de Mandelieu (P.Bessueille)

Il y a eu cette année une baisse de la fréquentation par rapport à 1997. Il faudrait pour le prochain festival qui se tiendra du 11 au 14 novembre 1999 sur le thème de l'eau, une plus forte participation du CDS afin d'intéresser les habitants locaux. Cela pourrait se faire sous la forme d'un stand, d'une animation spéléo, de mise en place d'un diaporama ou d'un film sur les rivières du département... Il faut organiser les campagnes de prise de vue sous terre.

Commission fichier

Au cours d'une rencontre avec Mme la responsable des services informatiques du Conseil Général, la question a été posé de savoir s'il serait possible d'échanger les cartes numérisées contre le fichier (avec convention d'interdiction de publication).

Association de protection de l'environnement

Brigitte demande l'aval du CDS pour créer une association qui serait agréée pour la gestion de l'environnement souterrain (comme il en existe dans le Var). La question de savoir si le CDS ne devrait pas directement assumer cette charge a été posée. Les nouveaux statuts devraient le permettre. Le dossier sera à la charge du prochain bureau!


Réunion commission fichier du 12 janvier 1999

Présents

Bernard Hof, Raoul Romagnoli, Serge Griffon, Xavier Pennec, Eric Madelaine, François Gaspard (Barbare), Jean-Claude Marie, Audrey Carris, Renaud Carrassou, Regnier Escarras, Christophe Foleas (Fofo), Brigitte Gimenez et Guy Berthoud (Baron).

Transfert du fichier sous Filemaker-Pro

Depuis un an maintenant, Eric et Bernard travaillent sur la définition d'une structure adaptée au fichier. Le fichier sous Filemaker-Pro est opérationnel depuis l'automne.

Problème de l'échange de données

On veut pouvoir récupérer les saisies faites par tous les volontaires de la commission fichier. Pour l'instant, on sait facilement rajouter de nouvelles fiches, mais on ne sait pas intégrer les modifications sans faire de remplacement pur et simple. Il faudrait pourtant conserver la mémoire des modifications.

Version distribuable

La version développement (partageable) vaut 4300~F. Cela permettra de distribuer le fichier avec le programme et de lier des applications externes. Raoul va appuyer la demande de subvention au Conseil Général. C'est une priorité pour que tout le monde puisse travailler.

Cartes IGN

Fofo soulève les problèmes de légalité liés au scan des cartes IGN. Il est clair qu'aucune publication de telles cartes (ou seulement morceau de carte pour pointage) ne peut se faire sans un accord avec l'IGN. Pour l'instant, c'est à usage personnel.

Présentation des fiches

Prévoir plusieurs modèles avec des tailles de fenêtres différentes pour les cavités plus ou moins décrites. On pourra éventuellement prévoir un champs spécifiant le modèle par défaut.

Calibrage de cartes et pointages automatiques

(François Gaspard - ST) est en train de réaliser un soft de calibration de carte et de pointage automatique en Java. Sur le modèle du logiciel GpsTrack, l'utilisateur clique sur des croix Lambert dans l'image et rentre les coordonnées de ces points. On peut ensuite afficher sur la carte des positions en Lambert. La nouvelle version de Filemaker devrait permettre de le lier au fichier.

Xavier et Eric ont également réalisé une moulinette pour récupérer les coordonnées d'une sélection du fichier et les traduire en format GpsTrack (logiciel également proposé par Regnier), d'où l'on peut visualiser les pointages sur la carte (numérique) et les transférer dans le GPS (au moins le Garmin 12). La moulinette est pour l'instant en PERL sous Unix. Il s'agit ici d'une application différente dédiée au GPS. De plus, c'est un programme qu'on ne maîtrise pas et qu'on ne peut pas lier directement au fichier.

Bibliographie

Xavier, avec l'aide active d'Eric, a transféré les 880 références rentrées pour l'instant en Bibtex sur les grandes cavités. Le concept retenu est celui de fiches articles faisant appel des fiches ouvrages regroupant les informations communes et présentant une table des matières: la liste des fiches articles ``contenus''. Les 880 références ont été regroupées automatiquement en 350 ouvrages.

Il reste encore pas mal de travail pour pouvoir saisir directement en Filemaker et pour lier ce fichier annexe au fichier bibliothèque.

Cartographie et convention SDIS

La convention avec le SDIS (voir ci-après) devrait nous fournir des cartes au 10~000~e et le scan des topographies publiques (inventaire de Creac'h) en échange d'un fichier spécifique secours. Audrey, actuellement en stage un mois au SDIS, nous informe que ca n'a pas beaucoup avancé pour l'instant pour divers raisons. En particulier, ils n'ont toujours pas reçu le scanner A3.

De l'avis général, une telle convention doit nécessiter l'accord de tout le CDS et être présentée et votée à l'AG. La convention (lue, commentée et corrigée en séance) sera jointe à la lettre d'info de janvier.

Les cartes devraient être obtenues en 3 exemplaires. Il est proposé de les répartir comme suit:

Fichier confidentiel

Rappelons tout d'abord que si l'assemblée générale 1998 a adopté le règlement de la commission fichier, la question du fichier confidentiel est restée en suspend. L'objectif du fichier confidentiel était de permettre de conserver la mémoire de trous gardés secrets par leurs inventeurs pour éviter que ces cavités ne soient perdues lorsque ceux-ci arrêtent la spéléo (cf. Marcel) ou disparaissent.

La dérive actuelle permet de mettre ou conserver au confidentiel des trous que tout le monde connaît, qui sont publiés, etc. L'inventeur (ou celui qui dépose la cavité au fichier) peut ainsi bloquer le fichier même s'il ne travaille pas ou plus dans celle-ci (n'est-ce pas Choucas ?)

Cette dérive n'est pas acceptable et il s'agit maintenant d'avoir une politique cohérente. Force est de constater que l'objectif de conserver la mémoire des trous secrets ne marche pas. Par contre, certaines cavités présentant des concrétions fragiles ou des restes archéologiques sont à protéger. Le ``droit'' d'un inventeur à disposer d'un peu de temps pour exploiter sa découverte est également à prendre en compte.

Après des discussions importantes, les points de vues étant très différents, la proposition suivante a émergé :

1.
Le fichier confidentiel permanent est réduit aux aspects de protection (minéralogie, préhistoire, ...). Pour minimiser le nombre de personnes à consulter tout en gardant la légitimité de l'ensemble du CDS, c'est le bureau qui statue sur les cavités concernées.
2.
Un fichier confidentiel temporaire ``découvreur'' permet à ceux qui le désirent de conserver la confidentialité pendant 2 ans, renouvelable 2 ans. La subtilité réside dans le fait que le découvreur ne conserve les droits exclusifs sur la confidentialité que pendant la première période de deux ans. Pendant la seconde période, n'importe quel spéléo redécouvrant le trou peut décider de le faire passer dans le fichier public. Au bout des quatre ans, il passe automatiquement dans le fichier public.
3.
Aucune loi ou décret n'étant rétroactif, la dizaine de cavités actuellement au confidentiel sera examinée par le bureau au cas par cas.

Cette proposition reste bien sûr à être précisée puis approuvée en assemblée générale.

Projet de publication

Publication des grandes cavités

Deux optiques pour cette publi : un guide de spéléo sportive ou un ouvrage plus ``scientifique''. Xavier milite pour un ouvrage ayant à la fois le côté sportif, mais aussi des descriptions géologiques des massifs et des cavités pour replacer la cavité dans son contexte karstologique et tenter ainsi de sensibiliser les spéléo purement sportifs aux autres aspects de la spéléologie.

Pour l'instant, Jean-Claude a regroupé et travaillé sur les topographies, et Xavier a regroupé la bibliographie nécessaire à la synthèse de chaque cavité. Nous avons commencé à provisionner de l'argent cette année au CDS en vue de cette publication. D'un point de vue symbolique, il semblerait intéressant de sortir le livre en l'an 2000, ce qui nous laisserait environ 18 mois. Est-ce raisonnable ?

Publication de l'inventaire

D'un point de vue technique, la publi de l'inventaire sous forme papier semble irréalisable : ca équivaudrait à quatre ramettes de papier (plus les mises à jour futures) et un travail monstrueux. De plus, c'est sans doute redondant avec la distribution auprès des clubs d'un CDRom contenant le fichier et la version distribuable de Filemaker.

Après une discussion intense, on propose un status-quo et un gel de toute décision en attendant une saisie au moins partielle de l'inventaire sous Filemaker.

Budget

Répartition du travail


Les spéléos parlent aux spéléos

SophiTaupes

Aven Abbé (Audibergue)

La voûte mouillante terminale de l'aven Abbé (-348) a été franchie. Une désobstruction est nécessaire 10 mètres plus loin...

Le Pissareou (ou trou de la vielle poste, Caussols)

Après deux séances de désob au fond, le laminoir passe et donne sur 80 à 100m de développement nouveau. Un méandre/conduite forcée donne sur un P7 qui tombe dans une Galerie boueuse. A l'aval un siphon avec des traces de mise en charge récentes et un petit amont très pénible. A l'amont, un méandre se divise pour s'arrêter sur colmatage d'un côté et sur méandre très étroit de l'autre. Le courant d'air se disperse. Il reste a effectuer la topo pour voir si ca vaut la peine de continuer quelque-part.

Monaco (GMRS)

Zone du Noce

Ouverture de la résurgence des forçats à côté du Noce. Très intéressant et il semble que ca barre. malheureusement, la crue a tout rebouché. Un autre trou est intéressant à désober à côté.

Aven Club du pays Grassois

Aven Fourchu

pompage du siphon au Fourchu entre Noël et le jours de l'an. 1km500 de galeries dont 500m topographiées. Le siphon n'a pas eu le temps de se faire réduire à cause des crues qui ont suivies.

Compte rendu de Anne Martela, du GUS:
Passer un siphon vidé c'est quelque chose, surtout quand on trouve derrière 1500 m de galeries. Il y a ce qu'on pense être un aval, mais dans lequel on n'a pas retrouvé l'eau, assez étroit, et gymkhana, un peu dans le genre de l'affluent des Mongols, qui aboutit sur du plus gros puis une zone trémiesque arrêt sur difficulté a progresser. Et puis il y a une méga galerie gigantesque, de faible pente tapissée d'argile, qui s'arrête sur trémie, elle a deux affluents dont un titanesque qui s'arrête sur remplissage d'argile et l'autre que je n'ai pas vu jusqu'au bout qui s'arrête sur trémie. Voilà.

Groupe Spéléologique Garagalh

Projection d'un diaporama le vendredi 26 février 1998 a 20h30 à la Chapelle Saint Esprit à St Vallier de Thiey. Venez nombreux.

Spéléo Club de Vence

Primevères

Les primevères sont équipées et le resteront jusqu'à l'année prochaine. Merci de signaler toute dégradation constatée du matériel.

CMS

Philologue (Margua)

Des galeries fossiles remontantes ont été explorées dans la Philologue. Elles se dirigent vers le Solaï.

O freddo (Margua)

À l'O freddo, entre -100 et -150, des conduites forcées de gros volume avec un fort courant d'air se dirigent vers le Libero. Arrêt sur étroitures et puits remontant (5-6m).

Aven du Lotissement (St Vallier)

Sur St Vallier, visite de l'aven du lotissement. L'accès pose des problèmes avec la propriétaire. La cavité est souillée par les eaux usées qui s'y déversent.


La souscription pour les locaux de Lyon

Le mot du Président

L'acquisition des locaux du Pôle Technique de Lyon et les travaux nécessaires à leur aménagement représentent une dépense importante.

Nous sommes propriétaires des locaux depuis le 3 août 1998 mais la FFS reste confrontée au coût des travaux. Malgré l'aide promise par le Ministère de la Jeunesse et des Sports et celle probable des collectivités locales et territoriales de Rhône-Alpes, nous devons trouver d'autres modes de financement et diversifier nos ressources.

L'Assemblée Générale de Prades a autorisé le lancement d'une souscription réservée exclusivement au financement de ces travaux.

La F.F.S., reconnue d'Intérêt Général est habilitée à recevoir des dons en numéraires (chèques ou argent liquide) dont le montant sera déductible des impôts des donateurs dans les limites prévues par la loi (50 % de la somme versée dans la limite de 1,75 % du montant imposable).

Dès réception de votre participation, une attestation fiscale de déductibilité, à prendre en compte dans votre déclaration de revenus 1998, vous sera adressée par le secrétariat fédéral.

Nous comptons sur votre générosité et vous en remercions par avance.

Pour le Comité Directeur
Claude VIALA
Président.

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  BULLETIN DE SOUSCRIPTION POUR L'AMENAGEMENT DES LOCAUX DE LYON
  (à retourner avec votre règlement à la F.F.S. 130, rue Saint-Maur 75011 Paris)

  Nom : ..............................  Prénom : ...............................
  Adresse : ....................................................................  
    ....................................  Tél : ..................................  

  Je joins la somme de  :         

  50 F (__)      100 F (__)      200 F (__)      autre (__) (à préciser) ...... F



  Le : ...............................  Signature : ...........................

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Le mot du Secrétaire

Les locaux situés rue de Nuits étaient devenus trop exigüs. Conformément aux décisions de l'Assemblée Générale, la fédération française de spéléologie vient d'acheter un superbe local à Lyon : 690 m2 sur deux niveaux (sous-sol et rez-de-chaussée). Ce local permettra de créer le grand pôle technique dont notre fédération a besoin. Suite à cet achat, le bail rue de Nuits n'a pas été renouvelé et nous ne disposerons plus de ce local à partir du 31 mars 1999. D'ici cette date, il reste à faire les travaux. Les délais sont très courts. Le budget de la fédération ne permet pas de prendre en charge l'ensemble de ces travaux (sauf en compromettant beaucoup de nos actions pour 1999). Il nous faut donc trouver d'autres financements. Toujours en accord avec l'Assemblée Générale, une grande souscription a été lancée.

Outre le fait de financer les travaux, elle doit marquer le départ d'une gestion rigoureuse et, pourquoi pas, créer une dynamique pour qu'un maximum de fédérés se sentent partie prenante de notre structure.

Le bureau de la fédération ne ménage aucun effort pour essayer de convaincre tous les fédérés de l'importance, pour l'avenir de la fédération, de la réussite de cette souscription. Il nous faut convaincre le maximum de personnes non seulement de participer à cette souscription mais également de prendre le relais pour expliquer les enjeux à tous les fédérés. Ceux qui prendront ainsi leur ``bâton de pélerin'' se rendront compte que la tâche est difficile. Il reste encore beaucoup de scepticisme et beaucoup de griefs envers la fédération parmi les fédérés.

Beaucoup de personnes trouveront de très bonnes raisons pour ne pas souscrire :

Parmi cette liste, la seule raison effectivement valable reste la première. On peut comprendre qu'un certain nombre de fédérés ne se sentent pas concernés. Chacun reste libre de faire ou non un effort (c'est l'avantage d'une souscription par rapport à une augmentation de cotisation).

Mais j'espère que nous sommes nombreux (très nombreux) à penser que l'avenir de la fédération mérite un petit sacrifice. Quels que soient les problèmes et les griefs du passé, chacun de nous a l'occasion aujourd'hui d'affirmer son engagement (et d'ailleurs d'acquérir ainsi le droit moral de critiquer le fonctionnement). Faire un chèque de 200 F, c'est bien. Passer quelques heures à convaincre des indécis, ce sera mieux. Pensez également aux anciens de vos clubs (j'ai essayé, ça marche), à votre entourage et à tous ceux qui auront plaisir à vous faire plaisir. Conseillez à ceux qui ne payent pas d'impôts de faire la souscription au nom de leurs parents (du fait de la réduction d'impôts, tout se passe comme si l'état augmentait sa subvention de 100 F à chaque fois que quelqu'un accepte de donner 100 F. Le message est clair : aidez-vous, le ``ciel'' vous aidera).

Nous devons prendre la décision d'engager les travaux dès maintenant, avant de connaître les résultats de la souscription. Si l'opération réussit, ce sera la réussite de la fédération. Si l'opération rate, ce sera l'échec du bureau actuel mais aussi un échec pour la fédération. Les travaux seront faits (nous n'avons plus le choix) mais le budget 1999 et probablement le budget 2000 seront des budgets de crise.

Je vous rappelle que le bureau s'engage :

Vous nous jugerez sur cet engagement lors de la prochaine assemblée générale. Mais nous ne pouvons réussir que si vous nous aidez.

Aujourd'hui, la fédération a besoin de vous. Demain vous aurez certainement besoin de la fédération. Il n'est plus temps de se plaindre du passé. Il faut penser à l'avenir !

La fédération sera ce que nous en ferons !

B. Lips
Secrétaire général de la FFS


Projet de Cenvention CDS 06 - SDIS

Projet de Cenvention entre le Service Départemental d'Incendie et de Secours et le Comité de Spéléologie des Alpes-Maritimes pour l'intégration au CODIS 06 d'un fichier des cavités naturelles des Alpes-Maritimes

La présente convention lie :

1 - Objet de la convention :

La présente convention a pour but de préciser les conditions :

  1. De la fourniture et d'utilisation d'une copie d'un fichier informatique des données spéléologiques des Alpes-Maritimes relatives au secours, par le CDS 06
  2. de mise à jour de ces données par le CDS 06
  3. de l'aide que peut apporter le SDIS 06 au CDS 06 pour la tenue et la mise à jour de ces données.
  4. Des limitations d'usage de ces données au sein du SDIS 06

2 - Rôle du CDS 06 :

2-1 Fourniture et mise à jour d'un fichier des cavités sous forme numérique.

Le CDS 06 s'engage à fournir au SDIS 06 une copie du ou des fichiers informatiques décrits plus loin. Les données sont fournies à titre gracieux et n'engagent pas la responsabilité du CDS 06.

2-2 Aide du CDS 06 dans l'activité opérationnelle du CODIS 06

Le CDS 06 s'engage, par le biais de son Conseiller technique secours nommé par le Préfet, à aider en cas de demande de secours, le CODIS, organe opérationnel du SDIS, à localiser toute cavité non répertoriée. Le CDS 06 procédera ensuite à la mise à jour du fichier.

2-3 Composition et mises à jour

Ce fichier fourni est composé par la liste des cavités telles qu'elles sont connues par le CDS 06 (source commission fichier) et comprend :

Une annexe technique décrivant précisément ces données est jointe à cette convention.

Le CDS 06 ne peut être tenu responsable d'une erreur technique ou d'une mauvaise manipulation des fichiers transmis. Le CDS 06 souhaite, par ailleurs, garder "confidentielles" certaines cavités pour des raisons motivées ( minéralogie très fragile, gisements préhistoriques, biotope sensible...). En cas d'accident dans une de ces cavité, le Conseiller technique fournira directement les indications (si elles sont connues de lui) au CODIS 06.

Le CDS 06 fournira chaque trimestre une mise à jour provisoire (information papier) des nouvelles cavités dans la mesure ou celles-ci présentent un risque potentiel d'accident. Dans tous les cas, une mise à jour informatique sera fournie chaque année.

3 - Utilisation et protection des données

L'utilisation du ou des fichiers mis à disposition par le CDS 06 ne sera faite par le SDIS 06 que dans le cadre de ses missions de secours ou d'alertes réelles et pour ses besoins de cartographie spécifiques du risque (Plan de secours, SDACR...) à usage interne et non diffusible. Dans ce cas, mention de l'origine © CDS 06 et "diffusion et reproduction interdite" sera indiquée de façon lisible pour toute reproduction.

Le SDIS s'interdit

4 - Rôle du SDIS 06 dans la conservation du fichier

Le SDIS 06 s'engage à aider par ses moyens techniques et notamment informatiques le CDS 06 à la bonne mise en forme de ces données , et notamment, à titre gracieux par :

5 - Durée de la convention

La présente convention est valable un an ; elle est automatiquement reconductible, sauf dénonciation de l'une des parties, au moins un mois avant la date anniversaire de la signature de la convention. La dénonciation doit se faire par par lettre recommandée avec A.R.

6 - Résiliation

En cas de non respect, par l'une ou l'autre des parties, des engagements réciproques inscrits dans la présente convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par l'une ou l'autre des parties, à l'expiration d'un délais de quinze jours suivant l'envoi d'une lettre recommandée avec A.R valant mise en demeure.

En cas de dénonciation, le SDIS 06 s'engage à restituer les fichiers mis à disposition sans garder de copie et le CDS 06 s'engage à remettre au SDIS 06 la dernière cartographie fournie.

7 - Interlocuteurs

Les interlocuteurs de cette convention sont les garants des termes techniques de la convention :

9 - Modifications

A l'usage, des modifications ou améliorations de la coopération entre le SDIS et le CDS 06 sont possibles et envisageables Ils le seront sous forme d'additifs à la présente convention. Ils seront numérotés, datés et signés.

Les deux parties s'engagent à signaler à l'autre tout changement pouvant survenir dans le temps tels que : statuts, adresse ou responsables que ceux définis dans la présente convention. Ces personnes auront à répondre à tout manquement à la présente convention.

Les signataires sont les garants des règles de protection des données et du respect de la convention.


Assemblée générale du CDS 06

Alors l'AG du CDS est faite pour vous ! N'oubliez pas: 1 spéléo = 1 voix



Assemblée générale de la région Q


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