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CDS06:
Textes officiels et compte rendus
Les Textes Officiels
- Arrêté
St-Vallier, Mai 1997 (règlementant la pratique de la spéléologie sur la commune
de St-Vallier, et particulièrement les désobstructions de surface)
- Arrêté
Canyon (règlementant la pratique du canyonisme dans les Alpes-Maritimes,
Dec 1998)
- Convention CDS06 - ADRASEC 06 (signée le 24 janvier 2010 pour la gestion des communications radio)
- Ancienne convention d'accès à la grotte de la
Mescla (Convention entre la FFS (représentée par le CDS) et la Commune
de Malaussène, Mai 2001) (format
PDF)
- Convention CDESI/PDESI 2014-906 Grotte de la
Mescla (Convention entre la FFS (représentée par le CDS), la Commune
de Malaussène, le Département des Alpes-Maritimes, Fevrier 2014) (format
PDF)
- Convention_Canyon Inter-Départementale 06 (Convention entre la FFS (représentée par le CDS), la FFME et la FFCAM pour la gestion commune du canyon sur le département, Mai 2015) (format
PDF)
- Convention d'accès à l’Avens Crep
(Convention entre la FFS (représentée par le CDS) et le propriétaire de
l’Avens Cresp, Mai 2006) (version
officielle en PDF)
-
Convention d'accès véhicule au plateau de Calern pour les propriétés de l'OCA et du CEN PACA
(Convention entre l'Observatoire de la Cote d'Azur, le Conservatoire des Espaces Naturels PACA, le CDS06 et la FFS, Aout 2021) (version officielle en PDF)
ZONE concernée.
- Convention cadre FFS - FFRP "Sentiers Karstiques"
(Convention entre la FFS et la Fédération Française de Randonnée Pédestre, Novembre 2021) (version
officielle en PDF)
- Convention CDESI/PDESI 2022-207 Grotte du Chat
(Convention entre la FFS (représentée par le CDS), le Département des Alpes-Maritimes, la commune de Daluis, représentée par son Maire, Monsieur Guy MAUNIER, Février 2023) (version officielle en PDF)
- Le règlement
intérieur de la commission Fichier Février 1998.(version officielle
en PDF)
- Additif "Fichier de protection" Février
1999. (version PDF)
- Convention
avec le CDS06 pour l'utilisation du fichier départemental des cavités.
Cette convention s'accompagne de recommandations
pour l'utilisation des extraits du fichier des cavités.
Formulaires et autres documents
La lettre d'info du CDS06
Les Comptes Rendus de Réunions
Si nous respectons nos bonnes résolutions de début d'année, vous trouverez
ici les comptes-rendus des diverses réunions du CDS (il semble que nous ayons perdu les bonnes résolutions ;-) ).
· Les
Assemblées Générales
· Le
Comité Directeur et Bureau
· Les Réunions mensuelles
· Les Réunions de commissions
· Autres
Réunions